Urbanisme : l’habitat va-t-il se densifier dans votre quartier ? Le Plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUi–H)  approuvé au Conseil de la Métropole du 11/04/2019 et exécutoire depuis le 18/05/2019 est en vigueur sur votre Commune pour l'instruction des autorisations d'urbanisme.- MODIFICATION SIMPLIFIEE portant sur la modification des ER 201 et 299, suppression de ER 450, Rectification d'erreurs matérielles, mise à jour des annexes, approuvée par Délibération du Conseil de Communauté du 29/03/2012- MODIFICATION (5) du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse, approuvée par Délibération du Conseil de Communauté du 19/12/2011- MISE A JOUR portant sur les informations et servitudes touchant au classement du castelet et de la cour d'honneur de la prison ST Michel, au PPRSécheresse, aux servitudes du site de la Grande Paroisse, au règlement de la publicité et enseignes, à la création des PAE Lombez-Roquemaurel-Bordeblanche, approuvée par Arrêté du Président de la Communauté Urbaine du Grand Toulouse  du 15/11/2011- REVISION SIMPLIFIEE du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse, concernant le Projet de ZAC de la CARTOUCHERIE : déclassement de la zone NL (naturelle de loisirs aménagés) et nouvelle traduction réglementaire du projet de ZAC, approuvée par Délibération du Conseil de Communauté du 29/09/2011- REVISION SIMPLIFIEE du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse, concernant le Projet de restructuration du  Lycée SAINT-SERNIN : déclassement d'Espaces Boisés Classés (EBC) et classement de nouveaux EBC, approuvée par Délibération du Conseil de Communauté du 29/09/2011- REVISION SIMPLIFIEE du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse, concernant le Projet du réaménagement du Square CHARLES DE GAULLE : déclassement d'Espaces Boisés Classés (EBC) et classement de nouveaux EBC, approuvée par Délibération du Conseil de Communauté du 29/09/2011- REVISION SIMPLIFIEE du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse, concernant le Site hospitalier de PURPAN : mise en œuvre du nouveau schéma de circulation de la partie haute du site et déclassement d'Espaces Boisés Classés (EBC) et classement de nouveaux EBC, approuvée par Délibération du Conseil de Communauté du 29/09/2011- REVISION SIMPLIFIEE du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse, concernant le Grand Projet de Ville : projet de renouvellement urbain quartier EMPALOT et nouvelle traduction réglementaire du projet urbain, approuvée par Délibération du Conseil de Communauté du 29/09/2011- MODIFICATION (6) du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse, relative à la mise en œuvre du GPV sur les quartiers de Bagatelle – Reynerie et Bellefontaine, approuvée par Délibération du Conseil de Communauté du 29/09/2011- REVISION SIMPLIFIEE du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse, concernant le Projet de construction du bâtiment accueillant l'École d'Économie de Toulouse (Toulouse School of Economics – TSE), Université Toulouse 1 Capitole (UT1), approuvée par Délibération du Conseil de Communauté du 21/04/2011-  4e MODIFICATION du PLU du Grand Toulouse,  commune de Toulouse, approuvée par Délibération du Conseil de Communauté du 16/12/2010- MISE A JOUR du PLU : D.C.M.
PLU actuel PLU projet 1er enquête PLU proposé 2° enquête n° 680 « Equipement public-Quartier de la Terrasse », approuvée par Délibération du Conseil Municipal du 27/10/2000- MISE A JOUR du des 2 documents d'urbanisme en vigueur : la 7ème modifs de la 5° Révision du POS et l'A.P.A. de certaines dispositions du Projet de 6e Révision du POS arrêté par Délibération du Conseil Municipal du 25/10/1999, approuvée par Délibération du Conseil Municipal du 25/10/1999- 7ème MODIFICATION de la 5ème révision du POS : Suppression E.R.
Objectif : rénover les quartiers les plus anciens, en les adaptant aux besoins et aux usages d'aujourd'hui. Travaux Le document opposable pour l’instruction des autorisations d’urbanisme sur la Ville de Toulouse est désormais le PLUi-H.  Les Chalets - Bayard - Belfort - Saint-Aubin - Dupuy Fontaine Lestang - Arènes - Bagatelle - Papus - Tabar - Bordelongue - Mermoz - La Faourette Trois Cocus - Borderouge - Croix-Daurade - Paleficat - Grand Selve Lapujade - Bonnefoy - Périole - Marengo - La Colonne Jolimont - Soupetard - Roseraie - Gloire - Gramont - Amouroux Bonhoure - Guilheméry - Château de l'Hers - Limayrac - Côte-Pavée Pont des Demoiselles - Ormeau - Montaudran - La Terrasse - Malepère Mairie de Toulouse - Hôtel de Ville - place du Capitole, 31 040 Toulouse Cedex 6 |Standard tous services, du lundi au vendredi de 8h30 à 17h 1. Résumé non technique LIVRET 1B - Diagnostic du territoire LIVRET 1C - Explication des choix retenus LIVRET 1D - Justifications du projet 1.

Ce portail cartographique vous permet de visualiser les informations réglementaires du PLUi-H de Toulouse-Métropole en vigueur. 1 ère modification simplifiée du PLU de Toulouse Métropole, commune de Blagnac approuvée le 03.07.2014. du 27/02/2006 portant inscription sur la liste des Monuments historiques l'immeuble sis 66 rue de la Pomme, approuvée par Arrêté Municipal du 03/05/2007- 1e  MODIFICATION du PLU incluant les DUP de la Voie du Canal Saint-Martory - TCSP et Voirie (AP du 22/01/2007), la DUP du Cancéropôle (AP du 29/01/2007) et l'APA de la courbe C du PEB de Francazal (AP du 29/01/2007), approuvée par Délibération du Conseil Municipal du 01/03/2007- 1e  REVISION SIMPLIFIEE du PLU (Hôpital Purpan), approuvée par Délibération du Conseil Municipal du 08/12/2006- MISE A JOUR du PLU : A.P.A.

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